top of page

MENTIONS LÉGALES

JARDINEA est une entreprise de paysagiste, jardinier et architecte extérieur agréée par le SAP (Service à la Personne) selon l’article D.7231-1 du Code du Travail, et la circulaire du 11 avril 2019. Nous mettons notre expertise à votre service pour réaliser vos projets paysagers en respectant l'environnement. Nous sommes soucieux de la protection de vos données personnelles et nous nous engageons à ne les utiliser que dans le respect des lois en vigueur. Nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur sur notre site internet.

JARDINEA SARL

Siège social - 5t rue de Seine 78110 Le Vésinet

Tèl. : + 33 (0)6 07 22 21 74 - Mail : contact@jardinea.com

N° D'AGRÉMENT : SAP978006781

SIREN 978 006 781 R.C.S Versailles - CAPITAL : 10 000 €

TVA : FR51 978 006 781

En cas de contentieux, il vous est recommandé de joindre JARDINEA à l'adresse spécifiée ci-dessus. Il est avisé de considérer une tentative de conciliation au préalable par saisi du médiateur de la consommation.

DROITS D'AUTEUR

Les informations, documents et services de ce site sont protégés par les lois sur les droits d'auteur et/ou la propriété intellectuelle. Toute utilisation non-autorisée de ceux-ci peut constituer une violation de ces lois. Sauf disposition explicite dans le présent document, aucune partie des informations et documents du site ne peut être reproduite sous quelque forme que ce soit et par quelque moyen que ce soit sans l'autorisation écrite préalable de la marque JARDINEA.


UTILISATION DES INFORMATIONS DU SITE

Sauf indication contraire à tout autre endroit sur le site, vous êtes autorisé à consulter, télécharger et imprimer les documents et informations disponibles sur ce site aux conditions suivantes :

  • Les documents ne peuvent être utilisés qu'à titre personnel, pour information, en interne et dans un but non lucratif

  • Les documents et informations ne peuvent être modifiés de quelque manière que ce soit

  • Les documents et informations du site ne peuvent être diffusés

  • Vous ne devez en aucun cas supprimer les droits d'auteur et autres indications de propriété que contiennent les documents et informations

  • La marque JARDINEA se réserve le droit de supprimer l'autorisation de consulter, télécharger et imprimer les documents et informations du site à tout moment. Tout usage des droits susmentionnés doit cesser immédiatement sur avis écrit de la marque JARDINEA

  • Les droits qui vous sont accordés constituent une licence et non un transfert de propriété

Les droits ci-dessus mentionnés concernant la consultation, le téléchargement et l'impression des documents et informations proposés sur le site ne s'appliquent pas à la conception ou la mise en page du site.

Conception graphique et réalisation : Perrine Lebas

bottom of page